Contenu principal du site

  • font sizeA
  • A
  • A

Ordres du jour et procès-verbaux

Les ordres du jour et les procès-verbaux sont disponibles sur notre Portail CivicWeb. Le portail est également accessible pour la recherche de documents ou de rapports. Le calendrier des réunions se trouve également sur la page principale du site Web sous Événements municipaux. 

*Les ordres du jour et procès-verbaux de 2018 et des années antérieures se trouvent ci-dessous.   

Les réunions du Conseil ont lieu les premier (1er) et troisième (3e) mercredis du mois. Toutes les réunions du Conseil sont ouvertes au public, sauf si l’article 239 de la Loi sur les municipalités permet une exception. Les réunions ont lieu dans la Chambre du Conseil au Complexe municipal, 44, rue St. Christophe à Noëlville.  

Les ordres du jour sont affichés le vendredi (4 jours ouvrables) avant la réunion, et les procès-verbaux sont affichés dès qu’ils sont approuvés par le Conseil.

Meeting Minutes and Agendas
Title Date of Meeting Agenda Minutes
Assemblées publiques - Plan de visionnement de la rivière des français 15 août 2023
Réunion spéciale du Conseil 19 déc. 2018
Cérémonie d'assermentation & Réunion inaugurale 05 déc. 2018
Réunion régulière du Conseil 21 nov. 2018
Réunion régulière du Conseil 17 oct. 2018
Comité de dérogation 03 oct. 2018
Réunion combinée du Conseil 03 oct. 2018
Réunion combinée du Conseil 05 sept. 2018
Réunion régulière du Conseil 15 août 2018
Réunion spéciale du Conseil 25 juil. 2018
COMITÉ DE DÉROGATION 18 juil. 2018
Réunion régulière du conseil 18 juil. 2018
Réunion réguliere du Conseil 20 juin 2018
Réunion combinée du Conseil 06 juin 2018
Réunion régulière de Counseil 16 mai 2018