Ordre du jour et procès-verbaux

Réunion du Conseil

Les dates des réunions sont affichés sur le calendrier du site web. Toutes les réunions du Conseil sont ouvertes au public, sauf autorisé par Section 239 de la Loi sur les municipalités. Les réunions ont lieu dans la Chambre du Conseil au Complexe municipal, 44 rue St. Christophe à Noëlville. 

 

Réunion combiné

Réunion combinés ont lieu le premier (1er) mercredi du mois à 18h, excepte pour janvier, juillet et aout. (La réunion combinée permet au Conseil de délibérer et de discuter d’affaires dans une atmosphère plus relax) 

 

Réunion régulière

Les réunions régulières ont lieu le troisième (3e) mercredi du mois à 18h, excepte pour décembre.

 

Réunion spéciale

Les réunions spéciales peuvent être convoquées pour des affaires urgentes, un avis de la réunion est requis au moins vingt-quatre heures (24) avant la réunion.

 

Ordres du jour et procès-verbaux

Les Ordres du jour sont affichés sur le site web le vendredi avant la réunion (4 jours ouvrables) avant la réunion, les paquets de l’Ordre du jour sont affichés le mardi avant la réunion. Les procès-verbaux sont affichés sur le site web dès qu’ils sont approuvés par le Conseil.

 

Règlement de procédure

Section 238 (2) de la Loi sur les municipalités exige que chaque municipalité doive adopter un Règlement de procédure afin de gouverner les réunions du Conseil Municipal. Pour obtenir une copie du règlement cliquez ici.
 
 
Procès-verbaux                                                              Ordre du jour